Tous les six mois, tout au long de l’internat, c’est le même rituel : le choix de stage. Mais que se cache-t-il vraiment derrière ces choix de stage ? Comment sont-ils sélectionnés et par quel processus arrivent-ils dans la liste des choix à décortiquer le jour J((Arrêté du 4 février 2011 relatif à l’agrément, à l’organisation, au déroulement et à la validation des stages des étudiants en troisième cycle des études médicales)) ?
Tout d’abord, pour qu’un terrain de stage (hospitalier ou non) puisse accueillir des internes en médecine (quelle que soit la spécialité), il faut qu’il soit agréé dans la spécialité en question. Pour cela, il faut qu’il en fasse la demande auprès de l’Université.
Le dossier de demande d’agrément comprend plusieurs éléments :
- une description du lieu de stage indiquant le type d’activité exercée et les équipements mis à disposition,
- une description de l’encadrement assurant la continuité de la formation,
- une description des moyens mis à disposition de l’interne pour sa formation pratique,
- une description de l’activité de recherche si elle existe,
- un rapport établi après une visite sur site par une équipe mixte composée de deux médecins et d’un représentant des internes,
- et pour les praticiens ambulatoires qui souhaitent accueillir des internes, l’avis écrit du coordonnateur local, une preuve de son exercice professionnel depuis au moins trois ans et un avis de l’Ordre des médecins.
Les demandes d’agréments sont étudiées lors d’une commission qui se déroule chaque année en présence du Doyen, des représentants de l’ARS , du DUMG et des représentants des internes. Les agréments accordés sont valables entre 1 et 5 ans et ne valent que pour la spécialité en question. Les agréments sont révisés, soit quand ils arrivent à terme, soit en cas de changement de chef de service, soit à la demande des représentants des internes. Mais avoir l’agrément ne signifie cependant pas forcément avoir des internes !
Une deuxième étape est la commission d’évaluation des besoins de formation (CEBF). Elle réunit les représentants de l’ARS, les coordonnateurs de chaque spécialité, et les représentants des internes. Son but est de définir chaque semestre, en fonction des stages ambulatoires, des surnombres, des droits aux remords, des stages hors subdivisions et hors filières, des disponibilités et des projets professionnels, les besoins en stages pour le semestre à venir pour chaque spécialité. En fonction de ces besoins sont définis parmi la liste des terrains agréés ceux qui seront ouverts ou non au semestre concerné. Les représentants des internes ont un rôle essentiel dans cette étape.
Enfin, deux fois par an, environ un mois avant la date des choix de stage, la commission de subdivision réunie en vue la répartition des postes, organisée et présidée par l’ARS, définit le nombre d’internes présents dans chaque service bénéficiant de l’agrément pour la Médecine Générale. Depuis le 20 février 2015((Arrêté du 20 février 2015 fixant un taux d’inadéquation pour les choix de postes semestriels des internes de médecine, d’odontologie et de pharmacie)), le nombre minimum de postes à ouvrir est fixé à 107% du nombre d’internes inscrits dans la subdivision pour la spécialité. Ceci laisse un plus grand choix au dernier interne classé.
Le parcours pour ouvrir un terrain de stage n’est pas simple et prend du temps. Pour finir, il existe une autre commission concernant les stages hors subdivision. Elle se réunit tous les six mois au sein de la Faculté et étudie les demandes de stages hors subdivisions, souvent appelés « stages inter-CHU ». Comme pour l’ouverture d’un terrain de stage, de l’élaboration à la réalisation du projet, il peut y avoir un certain laps de temps.
Les stages durent six mois, de novembre à fin avril et de début mai à fin octobre. Les choix de stage ont généralement lieu entre deux semaines et un mois avant le début de stage. Le choix des internes s’effectue par ancienneté de semestres validés. À ancienneté égale, le choix s’effectue selon le rang de classement aux ECN dans la discipline ou le groupe de disciplines((Article R632-19 du Code de l’éducation)).
Il n’existe pas de texte mentionnant spécifiquement que les internes de médecine générale ne peuvent pas effectuer un même stage sur deux semestres consécutifs. Cependant, des stages obligatoires sont définis pour chaque maquette de formation. En cas de non-respect, le directeur général de l’ARS ou son représentant peut affecter un interne, après entretien avec celui-ci, dans un terrain de stage correspondant à sa maquette de formation au semestre suivant, en présence du coordonnateur du DES et des représentants des internes, sous certaines conditions((Article 10 de l’arrêté du 4 février 2011 relatif à l’agrément, à l’organisation, au déroulement et à la validation des stages des étudiants en troisième cycle des études médicales)).
Au total, on retient qu’un terrain de stage doit d’abord recevoir l’agrément dans la spécialité concernée pour accueillir des internes. Ensuite, en fonction des besoins de formation, parmi tous stages agréés dans la discipline, ne sont proposés aux choix des internes que certains d’entre eux.
